Mentions légales
Dernière mise à jour : 25 mai 2026
Éditeur du site
Le site est édité par la société OCEAN SOFT, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 25 000 dinars tunisiens.
- Identifiant Unique / Matricule Fiscal : 1845047 V/A/M/000
- Siège social : Immeuble Henda, Bloc A, 3ème étage, Bureau A1, 10 Rue de l'Île de Rhodes, Les Berges du Lac 2, 1053 Tunis, Tunisie
- Agence Sfax : Bureau n° B3-3, 3ème étage, Résidence Sfax Palace, Avenue Abderrahmane El Ghafiki / Avenue du 5 août, 3002 Sfax, Tunisie
- Email : contact@ocean-soft.net
- Directeur de la publication : Le gérant de la société
Hébergement
Le site est hébergé par OVHcloud, SAS au capital de 10 174 560 €, RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) sont la propriété exclusive d'OCEAN SOFT ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l'accord exprès et écrit d'OCEAN SOFT.
Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des demandes de contact et des essais gratuits. Conformément à la loi tunisienne n°2004-63 du 27 juillet 2004 portant sur la protection des données à caractère personnel (autorité de contrôle : l'INPDP) et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@ocean-soft.net.
Pour en savoir plus sur la gestion de vos données, consultez notre politique de confidentialité.
Cookies
Ce site utilise un module de gestion du consentement aux cookies proposant trois actions équivalentes — Accepter, Refuser ou Personnaliser — conformément aux lignes directrices de l'INPDP et aux recommandations CNIL/CEPD. Trois catégories sont distinguées : essentiels (toujours actifs, nécessaires au fonctionnement), mesure d'audience et marketing (soumis à votre consentement explicite). Votre choix est conservé 6 mois et peut être modifié à tout moment depuis le pied de page (lien « Gérer les cookies »).
Marques et interopérabilité
Les noms et marques cités appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur mention décrit des capacités d'interopérabilité et n'implique aucun partenariat, certification ou approbation de leur part.
Limitation de responsabilité
OCEAN SOFT s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit tunisien. En cas de litige, les tribunaux tunisiens seront seuls compétents.